Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site [Nom du site] les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Raison sociale : Passion Bois
Statut : Entrepreneur individuel
Nom du responsable de publication : Yannick THIBAULT
Adresse : Rue de l’église, 54110 Réméréville
Téléphone
Adresse email
SIRET : 918835141
Responsable de la publication : Yannick THIBAULT

Hébergement

Hébergeur : LWS
Adresse : 2 rue jules ferry 88190 Golbey
SIRET : RCS Epinal 851 993 683
France : 01 77 62 3003
International : +33 177 62 30 03

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.passionboisnancy.fr, incluant les textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels, est la propriété exclusive de Passion Bois, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Passion Bois.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur les données personnelles vous concernant.
Pour toute demande, vous pouvez écrire à :

Les données collectées via les formulaires du site (contact, devis, etc.) ne sont utilisées que dans le cadre de la relation commerciale initiée par l’utilisateur. Elles ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers.

Les données sont conservées pour une durée maximale de 1 ans à compter du dernier contact émanant de l’utilisateur.

Cookies

Le site passionboisnancy.fr peut être amené à utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience ou pour améliorer l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut refuser l’enregistrement de ces cookies en configurant son navigateur ou via le bandeau de gestion des cookies présent à l’ouverture du site.

Limitation de responsabilité

Passion Bois s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.